Mentions légales

Propriétaire du site

Société : Clean Industrie R-A-S
SIRET : 53741636400033
Siège social : 2 Rue Ampère, 95420 Magny-en-Vexin, France
Téléphone : +33 1 34 46 40 82
Contact société : Cliquez ici

Publication du site internet

Directeur de publication : Alexandre HERRERA
Administration du site : Thomas Durand
Hébergeur : OVH

Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, partielle ou totale ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation de la société Clean Industrie R-A-S. Les logos, photos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Clean Industrie R-A-S.

Gestion des liens

Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société Clean Industrie R-A-S ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société Clean Industrie R-A-S est régie par le droit français. (Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).